SMS
Safety Management System
Évolution de la Part 21 pour les DOA / POA
Évolution de la Part 21 pour les DOA / POA
Le rôle d'un système de gestion de la sécurité (SGS) au sein d'un système de gestion de la conception de la partie 21 J - 21.A.239 de l'EASA, ou de la partie 21G - 21.A.139 de l'EASA, est essentiel pour garantir la sécurité de l'aviation. Ces éléments sont essentiels pour superviser la sécurité et la conformité de la conception, de la production, des modifications et des réparations des produits, pièces et équipements aéronautiques.
Un délai très serré : le 7 mars 2025
L'élément de gestion de la sécurité se concentre sur la gestion proactive des dangers et des risques liés aux activités de l'organisation, et est organisé selon les piliers de l'annexe 19 de l'OACI :
Politique et objectifs de sécurité : L'organisation doit élaborer et maintenir une politique de sécurité claire, promouvoir une culture de la sécurité et fixer des objectifs spécifiques en matière de sécurité.
Personnel clé en matière de sécurité : L'organisation doit nommer des personnes clés en matière de sécurité, notamment un responsable de la sécurité, pour superviser les processus de gestion de la sécurité.
Gestion des risques de sécurité : Mise en œuvre de processus d'identification, d'évaluation et de gestion proactive et réactive des dangers et des risques en matière de sécurité, y compris l'atténuation et la vérification de l'efficacité.
Assurance de la sécurité : Contrôle des performances de l'organisation en matière de sécurité, gestion des changements en toute sécurité et amélioration continue de l'élément de gestion de la sécurité.
Promotion de la sécurité : Par le biais de la formation, de l'éducation et de la communication, veiller à ce que l'ensemble du personnel s'engage à maintenir la sécurité.
Système d'établissement de rapports : Mise en place d'un système de « culture juste » pour le signalement volontaire des incidents liés à la sécurité afin de faciliter l'amélioration continue de la sécurité.
Cette évolution de la Part 21 harmonisera les pratiques de sécurité en Europe, en facilitant la coopération entre l'EASA, les États membres et l'industrie sur ce sujet crucial, et contribuera à accroître la sécurité de l'aviation et la confiance du public dans ce mode de transport.
Conséquences de la non-conformité
La non-conformité aux évolutions de la partie 21 du SGS en mars 2025 peut avoir des conséquences importantes pour les organismes agréés (DOA et POA) :
Impact sur l'agrément de l'EASA : La non-conformité peut entraîner le retrait, la limitation ou la suspension de l'agrément de l'EASA, selon l'organisation et en fonction de l'état d'avancement de l'enquête de gestion de la sécurité au début de l'année 2025.
Conséquences associées pour les organismes :
Une non-conformité soulevée par l'EASA aura des conséquences critiques :
L'approche de R&R Consulting
En tant qu'experts de la Partie 21, R&R Consulting peut jouer un rôle clé dans la mise en œuvre et le maintien de la conformité du SGS à la Partie 21. Voici comment nous pouvons vous aider :
1. Expertise technique et réglementaire : Chez R&R, nous disposons d'une expertise approfondie des exigences réglementaires et des meilleures pratiques en matière de sécurité afin de garantir que votre SGS est entièrement conforme aux nouvelles exigences de la Part 21.
2. Évaluation des risques : Nous assistons nos clients dans la réalisation d'évaluations des risques, en les aidant à identifier et à évaluer les menaces spécifiques à leur organisation. Nous développons ensuite des stratégies de gestion des risques adaptées à votre contexte.
3. Formation et sensibilisation : En tant qu'organisme de formation certifié Qualiopi, R&R Learning propose des programmes de formation spécifiques pour vos équipes, afin de s'assurer qu'elles comprennent les exigences du SGS et leurs responsabilités en matière de sécurité. Nous pouvons également vous aider à dispenser des formations spécifiques à votre contexte, pour vos équipes.
4. Développement de la politique, des objectifs et des procédures associées : Nous pouvons vous aider à développer votre politique, vos objectifs et vos procédures de sécurité conformément aux exigences du SGS de la Part 21, en les adaptant aux besoins spécifiques de votre organisation.
5. Audit et vérification : Nous effectuons des audits réguliers pour évaluer votre conformité avec les objectifs futurs, afin d'identifier toute anomalie et de mettre en place les actions de mise en œuvre nécessaires pour atteindre la conformité attendue par les autorités.
6. Soutien lors d'audits externes : En cas d'inspection par les autorités de régulation, R&R vous soutiendra en vous aidant à répondre à l'évaluation et à démontrer votre conformité.
En conclusion
R&R Consulting fait partie du « SMS User Group » qui regroupe des représentants d'organismes de conception, de production et de maintenance, impliqués dans la mise en œuvre ou l'amélioration de leur système de gestion de la sécurité en conformité avec la récente partie 21 de l'EASA.
Pour plus d’informations sur la manière dont nous pouvons vous accompagner sur ce sujet ou pour tout autre besoin en certification, vous pouvez nous contacter en nous écrivant à : [email protected]
Un délai très serré : le 7 mars 2025
L'élément de gestion de la sécurité se concentre sur la gestion proactive des dangers et des risques liés aux activités de l'organisation, et est organisé selon les piliers de l'annexe 19 de l'OACI :
Politique et objectifs de sécurité : L'organisation doit élaborer et maintenir une politique de sécurité claire, promouvoir une culture de la sécurité et fixer des objectifs spécifiques en matière de sécurité.
Personnel clé en matière de sécurité : L'organisation doit nommer des personnes clés en matière de sécurité, notamment un responsable de la sécurité, pour superviser les processus de gestion de la sécurité.
Gestion des risques de sécurité : Mise en œuvre de processus d'identification, d'évaluation et de gestion proactive et réactive des dangers et des risques en matière de sécurité, y compris l'atténuation et la vérification de l'efficacité.
Assurance de la sécurité : Contrôle des performances de l'organisation en matière de sécurité, gestion des changements en toute sécurité et amélioration continue de l'élément de gestion de la sécurité.
Promotion de la sécurité : Par le biais de la formation, de l'éducation et de la communication, veiller à ce que l'ensemble du personnel s'engage à maintenir la sécurité.
Système d'établissement de rapports : Mise en place d'un système de « culture juste » pour le signalement volontaire des incidents liés à la sécurité afin de faciliter l'amélioration continue de la sécurité.
Cette évolution de la Part 21 harmonisera les pratiques de sécurité en Europe, en facilitant la coopération entre l'EASA, les États membres et l'industrie sur ce sujet crucial, et contribuera à accroître la sécurité de l'aviation et la confiance du public dans ce mode de transport.
Conséquences de la non-conformité
La non-conformité aux évolutions de la partie 21 du SGS en mars 2025 peut avoir des conséquences importantes pour les organismes agréés (DOA et POA) :
Impact sur l'agrément de l'EASA : La non-conformité peut entraîner le retrait, la limitation ou la suspension de l'agrément de l'EASA, selon l'organisation et en fonction de l'état d'avancement de l'enquête de gestion de la sécurité au début de l'année 2025.
Conséquences associées pour les organismes :
Une non-conformité soulevée par l'EASA aura des conséquences critiques :
- revenus, avec des pertes de projets et d'activités
- coûts, avec des retards dans la livraison des projets, des reprises et des activités tardives pour la mise à jour des processus et les rendre conformes au SMS
- réputation, car une non-conformité mettra en évidence le manque de respect des règles de sécurité et de la culture de la sécurité. et de la culture de la sécurité.
L'approche de R&R Consulting
En tant qu'experts de la Partie 21, R&R Consulting peut jouer un rôle clé dans la mise en œuvre et le maintien de la conformité du SGS à la Partie 21. Voici comment nous pouvons vous aider :
1. Expertise technique et réglementaire : Chez R&R, nous disposons d'une expertise approfondie des exigences réglementaires et des meilleures pratiques en matière de sécurité afin de garantir que votre SGS est entièrement conforme aux nouvelles exigences de la Part 21.
2. Évaluation des risques : Nous assistons nos clients dans la réalisation d'évaluations des risques, en les aidant à identifier et à évaluer les menaces spécifiques à leur organisation. Nous développons ensuite des stratégies de gestion des risques adaptées à votre contexte.
3. Formation et sensibilisation : En tant qu'organisme de formation certifié Qualiopi, R&R Learning propose des programmes de formation spécifiques pour vos équipes, afin de s'assurer qu'elles comprennent les exigences du SGS et leurs responsabilités en matière de sécurité. Nous pouvons également vous aider à dispenser des formations spécifiques à votre contexte, pour vos équipes.
4. Développement de la politique, des objectifs et des procédures associées : Nous pouvons vous aider à développer votre politique, vos objectifs et vos procédures de sécurité conformément aux exigences du SGS de la Part 21, en les adaptant aux besoins spécifiques de votre organisation.
5. Audit et vérification : Nous effectuons des audits réguliers pour évaluer votre conformité avec les objectifs futurs, afin d'identifier toute anomalie et de mettre en place les actions de mise en œuvre nécessaires pour atteindre la conformité attendue par les autorités.
6. Soutien lors d'audits externes : En cas d'inspection par les autorités de régulation, R&R vous soutiendra en vous aidant à répondre à l'évaluation et à démontrer votre conformité.
En conclusion
R&R Consulting fait partie du « SMS User Group » qui regroupe des représentants d'organismes de conception, de production et de maintenance, impliqués dans la mise en œuvre ou l'amélioration de leur système de gestion de la sécurité en conformité avec la récente partie 21 de l'EASA.
Pour plus d’informations sur la manière dont nous pouvons vous accompagner sur ce sujet ou pour tout autre besoin en certification, vous pouvez nous contacter en nous écrivant à : [email protected]
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